Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse suivante : https://amsports-cyclisme.com, est édité par :
AMSports
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : 2 rue Général Delaborde 21000 Dijon
Adresse e-mail : info@amsports.fr
Téléphone : 03.80.68.26.77
Directeur de la publication : Thomas Dauvergne
2. Hébergement
Le site AMSports Cyclisme est hébergé par la société Hostinger International Ltd., dont le siège social est situé 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact .ostinger International Ltd.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, mise en page et structure générale — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de AMSports.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de AMSports.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
AMSports s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations mises à disposition.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. AMSports n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur politique de confidentialité.
5. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment via les formulaires de contact, d’inscription, de demande d’information ou de newsletter.
Les données collectées peuvent inclure :
nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, message, adresse IP, etc.
Ces données sont utilisées uniquement pour les finalités suivantes :
répondre aux demandes de contact, gérer les inscriptions, envoyer une newsletter, assurer le suivi client, établir des statistiques de fréquentation, etc.
Le responsable du traitement est :
AMSports
Contact : info@amsports.fr
Conformément au Règlement général sur la protection des données — RGPD — et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, lorsque cela s’applique, d’un droit à la portabilité de ses données. L’information donnée aux utilisateurs doit être claire, compréhensible et facilement accessible.
Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut adresser une demande à :
info@amsports.fr
En cas de difficulté, l’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience ou proposer certains services.
Certains cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement préalable. En revanche, les cookies non essentiels, notamment les cookies de mesure d’audience avancée, de personnalisation ou de publicité, nécessitent l’information préalable de l’utilisateur et, dans certains cas, son consentement.
Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via le bandeau prévu à cet effet.
L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment en cliquant sur :
“Gérer mes cookies”
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront saisies conformément aux règles de droit commun.
